Note de présentation du projet de Manuel qualité

posté le 26-11-2013

Bureau du Vérificateur Général



Cellule de gestion de la qualité



 




Note de présentation du projet de Manuel qualité




 




  1. Contexte



Le deuxième axe stratégique de la Politique qualité prévoit, entre autres actions, l’élaboration d’un Manuel qualité  pour encadrer le fonctionnement le système de gestion de la qualité au Bureau du Vérificateur Général.



Dans ce cadre, la CGQ a élaboré un projet de Manuel qualité, déposé auprès du Vérificateur Général le 19 novembre 2013.




  1. Description du Manuel qualité


    1. Fondement





Le Manuel qualité du BVG, outre les lois et règlements applicables, repose sur les normes de l’INTOSAI. En particulier, lui servent de références principales la norme ISSAI 40 Contrôle qualité pour les ISC et la norme ISSAI 1220 Contrôle qualité d’un audit d’états financiers. Ont également été exploitées, dans la mesure où elles sont adaptables au BVG, les normes ISSAI 30 Code de déontologie, ISSAI 100 Postulats de base, ISSAI 200 Principes généraux, ISSAI 300 Normes d’application du contrôle et ISSAI 400 Normes des rapports.



Les manuels et guides applicables au BVG demeurent le principal cadre de référence des opérations de vérification auxquelles s’applique le système que profile le Manuel qualité.




  1. Structure



La charpente d’ensemble du Manuel qualité est établie sur les six principes des normes ISSAI 40 et ISSAI 1220.



Le Manuel comprend huit sections, qui sont :




  • Section 1 : Eléments du système qualité du BVG

  • Section 2 : Responsabilité e la Direction du BVG

  • Section 3 : Règles de déontologie

  • Section 4 : Initiation, poursuite et cessation d’une mission

  • Section 5 : Ressources humaines

  • Section 6 : Exécution  de la mission

  • Section 7 : Surveillance du système qualité du BVG

  • Section 8 : Documentation



Une Section comprend :




  • L’énoncé des principes de base, à savoir le principe-clé de la norme ISSAI 40 et quelques explications pour en faciliter la compréhension ;

  • La définition des modalités d’application, qui déclinent les dispositifs, mécanismes, produits et instruments que met en place le BVG pour mettre en œuvre le principe de base ;

  • Les diligences d’assurance qualité, que sont les opérations effectuées par la CGQ pour donner l’assurance que les dispositifs, mécanismes, produits et instruments fonctionnent conformément aux règles et sont efficaces.



Les modalités d’application et les diligences d’assurance qualité sont, le cas échéant, complétées par des formulaires.




  1. Mise en œuvre



Tout le personnel de vérification et les responsables des processus supports ont des rôles à jouer dans la mise en œuvre du Manuel qualité. L’ensemble des opérations est placé sous la direction et les orientations du Vérificateur Général. La CGQ lui sert d’appui et d’outil opérationnels.



 



Bamako, le 20 novembre 2013



Le chef de la Cellule de gestion de la qualité



 



 



 



 



Moumouni GUINDO



Dernière mise à jour de cet article: 19-07-2019